1. Éditeur de la Plateforme Institutionnelle
La présente plateforme web est éditée et exploitée par l'association INCLINAISONS, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901.
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Dénomination Officielle
INCLINAISONS
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Numéro d'Immatriculation au Répertoire National des Associations (RNA)
W343011671
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Numéro SIREN (Système d'Identification du Répertoire des Entreprises)
344 274 287
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Autorité Administrative de Déclaration Initiale
Préfecture de l'Hérault (Montpellier)
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Publication Légale Fondatrice
Journal Officiel de la République Française (Lois et Décrets) en date du 12 Mars 1988
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Adresse du Siège Social Statutaire
C/O ARDEC, 120 RUE ADRIEN PROBY, 34090 MONTPELLIER (FRANCE)
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Téléphone
+33 5 16 57 23 25
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Courriel de Liaison
ritg69271@gmail.com
2. Direction de la Publication
Conformément à la législation française sur la presse et la communication audiovisuelle, le Directeur de la Publication est :
Monsieur Jean-Marc Vidal, agissant en sa qualité de Président légalement élu du Bureau de l'association INCLINAISONS.
3. Prestataire d'Hébergement
L'hébergement technique de la plateforme institutionnelle et des bases documentaires est assuré par :
Hostinger International Ltd. (Hostinger Inc.)
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site internet officiel : www.hostinger.fr
Téléphone / Contact technique : Disponible via la plateforme d'assistance sécurisée de l'hébergeur.
4. Propriété Intellectuelle & Communs Associatifs
L'ensemble des contenus rédigés, fiches techniques et guides méthodologiques publiés sur cette plateforme constituent des ressources éducatives créées par les membres bénévoles de l'association. Ces documents sont placés sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0).
Toute reproduction pour des motifs d'éducation citoyenne, de recherche artistique ou de pratique théâtrale bénévole est expressément encouragée, sous réserve de mentionner explicitement la source : « Association INCLINAISONS (Loi 1901) - Montpellier ». Toute utilisation à des fins publicitaires, marchandes ou lucratives est strictement interdite sans accord écrit préalable du Bureau.
5. Traitement des Données Personnelles & Conformité RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés modifiée :
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Finalité du traitement : Les informations recueillies via les formulaires de contact et de bénévolat sont uniquement destinées au secrétariat d'INCLINAISONS pour traiter les demandes d'adhésion, d'appui scénique ou de candidature citoyenne.
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Absence de cession : L'association s'interdit rigoureusement de céder, louer ou commercialiser les coordonnées de ses correspondants, membres et partenaires.
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Durée de conservation : Les données de correspondance sont conservées pendant une durée maximale de 24 mois suivant la clôture de la saison artistique correspondante.
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Exercice des droits : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation et d'effacement de vos données personnelles en écrivant à : ritg69271@gmail.com ou par voie postale à l'attention du Bureau Exécutif, C/O ARDEC, 120 rue Adrien Proby, 34090 Montpellier.